Déposée le 26 avril 2007 par LAY MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Heartiste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-22 du 1 juin 2007.
Le déposant est LAY MICHEL domicilié(e) 1 SQUARE DES BAUVES - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LAY MICHEL domicilié(e) 1 SQUARE DES BAUVES - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France.
La marque Heartiste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Heartiste arrivera à expiration en date du 26 avril 2027.
LAY MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
LAY MICHEL - 1 SQUARE DES BAUVES - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France
M. LAY MICHEL - 1 SQUARE DES BAUVES - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22
Inscription le 4 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°546338 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2016 n°2634308 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-09
Disques compact, disques compact audiovisuels, disques vidéos digitaux& ; Produits de l'imprimerie& ; articles pour reliures& ; photographies& ; articles de papeterie& ; matériel pour les artistes& ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles)& ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)& ; caractères d'imprimerie& ; clichés& ; papier& ; boîtes en carton ou en papier& ; affiches& ; albums& ; cartes& ; livres& ; journaux& ; prospectus& ; brochures& ; calendrier& ; objets d'art gravés ou lithographiés& ; tableaux (peintures) encadrés ou non& ; aquarelles& ; dessins& ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage& ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques& ; Magazines, cahiers& ; Vêtements, chaussures, chapellerie& ; chemises& ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir& ; ceintures (habillement)& ; fourrures (vêtements)& ; gants (habillement)& ; foulards& ; cravates& ; bonneterie& ; chaussettes& ; chaussons& ; chaussures de plage, de ski ou de sport& ; couches en matières textiles& ; sous-vêtements& ; Tee shirts à manches longues, tee-shirts à manches courts& ; maillots& ; tricots à manches courts& ; tricots à manches longs& ; pull overs, pulls à capuches, pulls sans capuches& ; chemises à manches courtes& ; chemises à manches longues& ; pantalons& ; pantalons courts& ; costumes& ; vestes& ; manteaux& ; blousons& ; gilets& ; casquettes& ; bandeaux& ; chapeaux& ; bonnets& ; chaussures de sport& ; pyjamas& ; peignoirs& ; vêtements d'intérieurs& ; vêtements d'extérieurs& ; vêtements d'enfants& ; vêtements de femmes& ; vêtements d'hommes& ; vêtements imperméables& ; écharpes& ; jupes& ; robes& ;& ; Publicité& ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)& ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)& ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité& ; publicité en ligne sur un réseau informatique& ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication& ; publication de textes publicitaires& ; locations d'espaces publicitaires& ; diffusion d'annonces publicitaires& ; relations publiques& ; Éducation& ; formation& ; divertissement& ; activités sportives et culturelles& ; informations en matière de divertissement ou d'éducation& ; services de loisir& ; publication de livres& ; prêts de livres& ; production de films sur bandes vidéo& ; location de films cinématographiques& ; location d'enregistrements sonores& ; Location de décors de spectacles& ; montage de bandes vidéo& ; services de photographie& ; organisation de concours (éducation ou divertissement)& ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès& ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs& ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique& ; service de jeux d'argent& ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne& ; micro-édition& ; Organisation d'ateliers et de séminaires artistiques dans les domaines de l'écriture, du dessin, de la peinture, de la musique, de l'audiovisuel, du théâtre, de la photographie. Production d'albums musicaux sur bande sonore et vidéo& ;& ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels& ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers& ; architecture& ; décoration intérieure& ; services de dessinateurs d'arts graphiques& ; stylisme (esthétique industrielle)& ; authentification d'oeuvres d'art& ; Stylos, crayons, cartes de visite, chemises, feuillets, circulaires manuelles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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