Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NEWCAN
LAWSON MARDON BOXAL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97667052
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque NEWCAN

Déposée le 3 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) LAWSON MARDON BOXAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEWCAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAWSON MARDON BOXAL domicilié(e) Route de Romans, 38270 BEAUREPAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 678 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUTURIER Nicolas - Service D.N.P. LAWSON MARDON BOXAL S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 21


LAWSON MARDON BOXAL S.A. (Société Anonyme) - Route de Romans, 38270 BEAUREPAIRE - France - SIREN 352678544


COUTURIER Nicolas - Service D.N.P. LAWSON MARDON BOXAL S.A. - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet total n°339570 - Publication au BOPI 2002-01-22

Inscription le 2 novembre 1998 - Décision judiciaire affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°266002 - Publication au BOPI 1998-11-02

Inscription le 9 mars 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°251186 - Publication au BOPI 1998-03-09

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

- Emballage ou récipient en métaux communs et leurs alliages pour produits: liquide, gazeux, pâteux ou crémeux et, plus particulièrement, emballage ou récipient composé d'une ou plusieurs pièces en fer-blanc avec un corps monobloc obtenu par emboutissage plus étirage à partir d'une feuille de fer-blanc. - Emballage ou récipient en matière plastique, papier, carton ou composition de ces matières pour produits: liquide, gazeux, pâteux ou crémeux. - Emballage ou récipient en métaux communs et leurs alliages, plastique, verre, carton ou composition de ces matières pour produits: liquide, gazeux, pâteux ou crémeux destinés au ménage ou la cuisine

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.