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Marques déposées par LAVOILLOTTE Maurice
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CROIX DE COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DE COEUR
LAVOILLOTTE Maurice

Numéro de dépôt :
1666453
Date de dépôt :
16/08/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/1998
CROIX DE COEUR de LAVOILLOTTE Maurice

Présentation de la marque CROIX DE COEUR

Déposée le 16 août 1988 par LAVOILLOTTE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAVOILLOTTE Maurice, domicilié(e) Château Notre-Dame des Fleurs 2618 Route de Grasse, 06140 vence - France.

La marque CROIX DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 14 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DE COEUR est expirée depuis le 16 août 1998.

LAVOILLOTTE Maurice a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME DES FLEURS , UZ , SOLUBARÔME , SOURCE DE VENCE


LAVOILLOTTE Maurice - Château Notre-Dame des Fleurs 2618 Route de Grasse, 06140 vence - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Couleurs vernis laques métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs et artistes métaux communs et leurs alliages joaillerie, bijouterie, pierres précieuses glaces vitraux

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.