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Marques déposées par Laviolette stéphane
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SCEYA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCEYA
Laviolette stéphane

Numéro de dépôt :
3680558
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2019
SCEYA de Laviolette stéphane

Présentation de la marque SCEYA

Déposée le 1 octobre 2009 par Laviolette stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCEYA »

Le déposant est Laviolette stéphane domicilié(e) 101 rue de choisy bât 14 - 94400 - VITRY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laviolette stéphane domicilié(e) 101 rue de choisy bât 14 - 94400 - VITRY-SUR-SIENE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEYA est expirée depuis le 1 octobre 2019.


Laviolette stéphane - 101 rue de choisy bât 14 - 94400 - VITRY-SUR-SEINE - France


Laviolette stéphane - 101 rue de choisy bât 14 - 94400 - VITRY-SUR-SIENE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Supports audio Cdrom vidéo ;

Affiches ; albums ; prospectus ; brochures ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Divertissements à savoir : organisation de concerts et de spectacles.