Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT SAINT ANDRIEUX
LAVILLE Philippe

Numéro de dépôt :
3856037
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/09/2021
CHATEAU HAUT SAINT ANDRIEUX de LAVILLE Philippe

Présentation de la marque CHATEAU HAUT SAINT ANDRIEUX

Déposée le 2 septembre 2011 par LAVILLE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT SAINT ANDRIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est LAVILLE Philippe domicilié(e) 17 rue des Gombauds - 33710 - TAURIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES HAUTS DE GIRONDE domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque CHATEAU HAUT SAINT ANDRIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT SAINT ANDRIEUX est expirée depuis le 2 septembre 2021.


LAVILLE Philippe - 17 rue des Gombauds - 33710 - TAURIAC - France


CAVE COOPERATIVE DES HAUTS DE GIRONDE - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée.