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Marques déposées par monsieur LAVILLE JEAN-HUBERT
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MOULIN SAINT HUBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN SAINT HUBERT
M. LAVILLE JEAN-HUBERT

Numéro de dépôt :
3903593
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2022
MOULIN SAINT HUBERT de LAVILLE JEAN-HUBERT

Présentation de la marque MOULIN SAINT HUBERT

Déposée le 9 mars 2012 par monsieur LAVILLE JEAN-HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN SAINT HUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur LAVILLE JEAN-HUBERT domicilié(e) 4 LIEU-DIT DAVRIL - 33540 - SAINT SULPICE DE POMMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAVILLE JEAN-HUBERT domicilié(e) 4 LIEU-DIT DAVRIL - 33540 - SAINT SULPICE DE POMMIERS - France.

La marque MOULIN SAINT HUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN SAINT HUBERT est expirée depuis le 9 mars 2022.

LAVILLE JEAN-HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DAVRIL , CHATEAU LA GABORIE , “ PICHE BISTE ” LA PETITE CULOTTE , CHATEAU DU MONT CARLAU , LAVILLE No 8 , CHATEAU DES TUQUETS


M. LAVILLE JEAN-HUBERT - 4 LIEU-DIT DAVRIL - 33540 - SAINT SULPICE DE POMMIERS - France


M. LAVILLE JEAN-HUBERT - 4 LIEU-DIT DAVRIL - 33540 - SAINT SULPICE DE POMMIERS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Moulin Saint Hubert.