Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GABORIE
M. LAVILLE JEAN-HUBERT

Numéro de dépôt :
3909825
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022
CHATEAU LA GABORIE de LAVILLE JEAN-HUBERT

Présentation de la marque CHATEAU LA GABORIE

Déposée le 2 avril 2012 par monsieur LAVILLE JEAN-HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA GABORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur LAVILLE JEAN-HUBERT domicilié(e) 4 LIEU-DIT DAVRIL - 33540 - SAINT SULPICE DE POMMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAVILLE JEAN-HUBERT domicilié(e) 4 LIEU-DIT DAVRIL - 33540 - SAINT SULPICE DE POMMIERS - France.

La marque CHATEAU LA GABORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GABORIE est expirée depuis le 2 avril 2022.

LAVILLE JEAN-HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DAVRIL , MOULIN SAINT HUBERT , “ PICHE BISTE ” LA PETITE CULOTTE , CHATEAU DU MONT CARLAU , LAVILLE No 8 , CHATEAU DES TUQUETS


M. LAVILLE JEAN-HUBERT - 4 LIEU-DIT DAVRIL - 33540 - SAINT SULPICE DE POMMIERS - France


M. LAVILLE JEAN-HUBERT - 4 LIEU-DIT DAVRIL - 33540 - SAINT SULPICE DE POMMIERS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Vin provenant de l'exploitation exactement dénommée Château La Gaborie d'appellation d'origine contrôlée.