Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU MONT-CARLAU
Numéro de dépôt :
1589975
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2000
Présentation de la marque CHATEAU DU MONT-CARLAU
Déposée le 24 avril 1990 par LAVILLE Jean-Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU MONT-CARLAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU MONT-CARLAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU MONT-CARLAU est expirée depuis le 24 avril 2000.
LAVILLE Jean-Hubert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42