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Marques déposées par monsieur Laville Bruno
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KELVINTec
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KELVINTec
M. Laville Bruno

Numéro de dépôt :
3997824
Date de dépôt :
14/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2023
KELVINTec de Laville Bruno

Présentation de la marque KELVINTec

Déposée le 14 avril 2013 par monsieur Laville Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KELVINTec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur Laville Bruno domicilié(e) 15 Rue Francois Truffaut - 78540 - VERNOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laville Bruno domicilié(e) 15 Rue Francois Truffaut - 78540 - VERNOUILLET - France.

La marque KELVINTec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KELVINTec est expirée depuis le 14 avril 2023.


M. Laville Bruno - 15 Rue Francois Truffaut - 78540 - VERNOUILLET - France


M. Laville Bruno - 15 Rue Francois Truffaut - 78540 - VERNOUILLET - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616002 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs.