Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM ARE
LAVIGNON Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
98752361
Date de dépôt :
28/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2008

Présentation de la marque FORM ARE

Déposée le 28 septembre 1998 par LAVIGNON Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORM ARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est LAVIGNON Jean-Jacques, domicilié(e) 46, Avenue des Frères Lumière, 78190 TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAVIGNON Jean-Jacques - France.

La marque FORM ARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM ARE est expirée depuis le 28 septembre 2008.


LAVIGNON Jean-Jacques - 46, Avenue des Frères Lumière, 78190 TRAPPES - France


LAVIGNON Jean-Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

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