Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPEAN CHART GROUP
LAVIGNE, Société par actions simplifiée unipersonnelle, Le Technopolis

Numéro de dépôt :
3834350
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2021
EUROPEAN CHART GROUP de LAVIGNE

Présentation de la marque EUROPEAN CHART GROUP

Déposée par voie électronique le 25 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAVIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EUROPEAN CHART GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAVIGNE domicilié(e) 139/175 rue Jean-Jacques Rousseau - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 346 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque EUROPEAN CHART GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEAN CHART GROUP est expirée depuis le 25 mai 2021.

LAVIGNE a également déposé les autres marques suivantes : NCHATEAU TUILLAC , ALMANACHS JEAN CARTIER BRESSON , ALMA'TRUCK , CARTO-PLANNING , GRAINDORGE , LAVIGNE , LAVIGNE ePRINT , ALMA TRUCK ALMANACH DE TRADITION , LA BOUTIQUE DE L ALMANACH , LAVIGNE ART STUDIO


LAVIGNE, Société par actions simplifiée unipersonnelle, Le Technopolis - 139/175 rue Jean-Jacques Rousseau - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 332346444


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour la transmission, le traitement, la manipulation et les analyses de données ; données numériques sur logiciels ; supports de données magnétiques, y compris disques magnétiques ; supports de données optiques, y compris disques optiques ; unités à bande magnétique (informatique) ; publications électroniques (téléchargeables). ;

Produits de l'imprimerie ; livres, plans, photographies, guides et cartes géographiques. ;

Publication de livres, de plans, de photographies, de guides et de cartes géographiques ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres, de plans, de photographies, de guides et de cartes géographiques en ligne ; organisation de manifestations sportives et culturelles.