Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BERNARDON
Lavidalie Jacques
Lavidalie Genevieve
Gaudin Pierrette
Gaudin Paul

Numéro de dépôt :
94508612
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2004

Présentation de la marque DOMAINE DE BERNARDON

Déposée le 22 février 1994 par Lavidalie Jacques, Lavidalie Genevieve, Gaudin Pierrette, Gaudin Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BERNARDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Les déposants sont Lavidalie Jacques, domicilié(e) Lieu Dit "Truquet", 33910 BONZAC - France, Lavidalie Genevieve, domicilié(e) Lieu Dit "Truquet", 33910 BONZAC - France, Gaudin Pierrette, domicilié(e) 6, Sq. Edouard Herriot, 35200 RENNES - France, Gaudin Paul, domicilié(e) Lieu Dit "Bernardon", 33910 BONZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaudin Paul - France.

La marque DOMAINE DE BERNARDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BERNARDON est expirée depuis le 22 février 2004.


Lavidalie Jacques - Lieu Dit "Truquet", 33910 BONZAC - France

Lavidalie Genevieve - Lieu Dit "Truquet", 33910 BONZAC - France

Gaudin Pierrette - 6, Sq. Edouard Herriot, 35200 RENNES - France

Gaudin Paul - Lieu Dit "Bernardon", 33910 BONZAC - France


Gaudin Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Bernardon