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Marques déposées par la société LAVIALE
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FOUACE DE CLAIRVAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUACE DE CLAIRVAUX
LAVIALE

Numéro de dépôt :
94508211
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque FOUACE DE CLAIRVAUX

Déposée le 23 février 1994 par la société LAVIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUACE DE CLAIRVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société LAVIALE domicilié(e) 12330 CLAIRVAUX D'AVEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 632 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Marie LAVIALE - France.

La marque FOUACE DE CLAIRVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUACE DE CLAIRVAUX est expirée depuis le 23 février 2004.

LAVIALE a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL DE CLAIRVAUX


LAVIALE - 12330 CLAIRVAUX D'AVEYRON - France - SIREN 317632958


Pierre-Marie LAVIALE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

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