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Marques déposées par la société LAVIALE Pierre-Marie
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LAVIALE Pierre-Marie

Numéro de dépôt :
94508212
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 février 1994 par la société LAVIALE Pierre-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société LAVIALE Pierre-Marie domicilié(e) 12330 CLAIRVAUX D'AVEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 632 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Marie LAVIALE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508212.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 février 2004.


LAVIALE Pierre-Marie - 12330 CLAIRVAUX D'AVEYRON - France - SIREN 317632958


Pierre-Marie LAVIALE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Produit de Pâtisserie, Boulangerie et Confiserie