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Marques déposées par monsieur Laveur Frédéric
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Caladois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caladois
M. Laveur Frédéric

Numéro de dépôt :
4002207
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/04/2023
Caladois de Laveur Frédéric

Présentation de la marque Caladois

Déposée le 30 avril 2013 par monsieur Laveur Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Caladois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur Laveur Frédéric domicilié(e) Le Sottizon - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laveur Frédéric domicilié(e) Le Sottizon - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France.

La marque Caladois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caladois est expirée depuis le 30 avril 2023.


M. Laveur Frédéric - Le Sottizon - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France


M. Laveur Frédéric - Le Sottizon - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 4 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634691 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.