M. LAVERGNE FRANCOIS, agissant au nom et pour le compte de la société Champagnes Lavergne en cours de formation
Numéro de dépôt :
4113979
Date de dépôt :
26/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/08/2024
Présentation de la marque AMOUR DE FRANCE
Déposée le 26 août 2014 par monsieur LAVERGNE FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AMOUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-38 du 19 septembre 2014.
Le déposant est monsieur LAVERGNE FRANCOIS domicilié(e) 14 RUE DU FOUR - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAVERGNE FRANCOIS, CHAMPAGNES LAVERGNE domicilié(e) 14 RUE DU FOUR - 75006 - PARIS - France.
La marque AMOUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMOUR DE FRANCE est expirée depuis le 26 août 2024.
LAVERGNE FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : LABEL FRANCE , EMPIRE
M. LAVERGNE FRANCOIS, agissant au nom et pour le compte de la société Champagnes Lavergne en cours de formation - 14 RUE DU FOUR - 75006 - PARIS - France
M. LAVERGNE FRANCOIS, CHAMPAGNES LAVERGNE - 14 RUE DU FOUR - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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