Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMOUR DE FRANCE
M. LAVERGNE FRANCOIS, agissant au nom et pour le compte de la société Champagnes Lavergne en cours de formation

Numéro de dépôt :
4113979
Date de dépôt :
26/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/08/2024
AMOUR DE FRANCE de LAVERGNE FRANCOIS

Présentation de la marque AMOUR DE FRANCE

Déposée le 26 août 2014 par monsieur LAVERGNE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AMOUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est monsieur LAVERGNE FRANCOIS domicilié(e) 14 RUE DU FOUR - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAVERGNE FRANCOIS, CHAMPAGNES LAVERGNE domicilié(e) 14 RUE DU FOUR - 75006 - PARIS - France.

La marque AMOUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMOUR DE FRANCE est expirée depuis le 26 août 2024.

LAVERGNE FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : LABEL FRANCE , EMPIRE


M. LAVERGNE FRANCOIS, agissant au nom et pour le compte de la société Champagnes Lavergne en cours de formation - 14 RUE DU FOUR - 75006 - PARIS - France


M. LAVERGNE FRANCOIS, CHAMPAGNES LAVERGNE - 14 RUE DU FOUR - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.