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Marques déposées par la société LAVERGNE BERNARD
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CHATEAU LA NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA NOIRE
LAVERGNE BERNARD

Numéro de dépôt :
3252934
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/10/2013
CHATEAU LA NOIRE de LAVERGNE BERNARD

Présentation de la marque CHATEAU LA NOIRE

Déposée le 23 octobre 2003 par la société LAVERGNE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la société LAVERGNE BERNARD domicilié(e) Lieu dit LE CLOS DE LANOIRE,33220 FOUGUEYROLLES - 33220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 542 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAVERGNE BERNARD domicilié(e) Lieu dit LE CLOS DE LANOIRE,33220 FOUGUEYROLLES - 33220 - France.

La marque CHATEAU LA NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA NOIRE est expirée depuis le 23 octobre 2013.


LAVERGNE BERNARD - Lieu dit LE CLOS DE LANOIRE,33220 FOUGUEYROLLES - 33220 - France - SIREN 411542061


LAVERGNE BERNARD - Lieu dit LE CLOS DE LANOIRE,33220 FOUGUEYROLLES - 33220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant du nom “ Château La Noire ”.