Cap sur …
Présentation de la marque Cap sur …
Déposée le 1 mars 2011 par Laventure Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap sur … » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cap sur … a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap sur … est expirée depuis le 1 mars 2021.
Laventure Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562484 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16