Déposée le 7 mai 2001 par monsieur Lavenette Yannick, monsieur Lucien-Mimy Geralde, monsieur Maamar Riad
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUB-TILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Les déposants sont monsieur Lavenette Yannick domicilié(e) 7 Rue Marie-Laurencin, 91700 Fleury-Merogis - France, monsieur Lucien-Mimy Geralde domicilié(e) 18 Rue des Dragons, 91240 St Michel sur Orge - France, monsieur Maamar Riad domicilié(e) 13 Rue Frédéric Henri Manhès, 91700 St Geneviève des bois - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Lavenette Yannick - France.
La marque SUB-TILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUB-TILE est expirée depuis le 7 mai 2011.
Mr Lavenette Yannick - 7 Rue Marie-Laurencin, 91700 Fleury-Merogis - France
Mr Lucien-Mimy Geralde - 18 Rue des Dragons, 91240 St Michel sur Orge - France
Mr Maamar Riad - 13 Rue Frédéric Henri Manhès, 91700 St Geneviève des bois - France
Mr Lavenette Yannick - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Télécommunications. Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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