Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROIS FORMULES
Numéro de dépôt :
1751221
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
17/08/1999
Présentation de la marque TROIS FORMULES
Déposée le 17 août 1989 par LAVENANT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « TROIS FORMULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROIS FORMULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS FORMULES est expirée depuis le 17 août 1999.
LAVENANT Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01