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Marques déposées par la société LAVAUX
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DOMAINE DE BEAUVALLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BEAUVALLON
LAVAUX, Michel

Numéro de dépôt :
97700747
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE BEAUVALLON

Déposée le 17 octobre 1997 par la société LAVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BEAUVALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la société LAVAUX domicilié(e) Domaine de BEAUVALLON, 47170 ST PE - ST SIMON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 101 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yolande LAVAUX - France.

La marque DOMAINE DE BEAUVALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BEAUVALLON est expirée depuis le 17 octobre 2007.

LAVAUX a également déposé les autres marques suivantes : FRIMOUSSES


LAVAUX, Michel - Domaine de BEAUVALLON, 47170 ST PE - ST SIMON - France - SIREN 400101226


Yolande LAVAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Armagnac TENAREZE