Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIPACK
Mr LAVASTE Jean-Marie

Numéro de dépôt :
97683666
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2007

Présentation de la marque QUALIPACK

Déposée le 16 juin 1997 par monsieur LAVASTE Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALIPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est monsieur LAVASTE Jean-Marie domicilié(e) 5, Bd Camille Flammarion, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LAVASTE Jean-Marie - France.

La marque QUALIPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPACK est expirée depuis le 16 juin 2007.

LAVASTE Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : STORAGE TAPE SYSTEMS , ISOPACK , G.A.C.Q. GROUPEMENT D'AUDITEURS CONSULTANT QUALITE , A.A.C.Q. ASSOCIATION D'AUDITEURS CONSULTANTS QUALITE


Mr LAVASTE Jean-Marie - 5, Bd Camille Flammarion, 13001 MARSEILLE - France


Mr LAVASTE Jean-Marie - France


Inscription le 26 novembre 1997 - Retrait partiel n°246376 - Publication au BOPI 1997-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Livres et méthodes d'accompagnements des normes ISO 9000 Formations en assurance qualité et normes ISO Conseils administratifs en démarches qualités et normes ISO 9000.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.