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Marques déposées par madame LAVANCHY Dominique
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DOMICYCLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMICYCLE
Madame LAVANCHY Dominique

Numéro de dépôt :
97684665
Date de dépôt :
27/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2007

Présentation de la marque DOMICYCLE

Déposée le 27 juin 1997 par madame LAVANCHY Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMICYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est madame LAVANCHY Dominique domicilié(e) 10 ALLEE GEORGES RECIPON, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUDER - France.

La marque DOMICYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMICYCLE est expirée depuis le 27 juin 2007.


Madame LAVANCHY Dominique - 10 ALLEE GEORGES RECIPON, 75019 PARIS - France


CABINET BRUDER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 25 octobre 1999 - Concession de licence; Changement d'adresse n°287983 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 8 octobre 1998 - Concession de licence n°263903 - Publication au BOPI 1998-10-08

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Abris métalliques. Véhicules terrestres, notamment cycles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.