Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GRAND ROCHE
S.A.R.L. LAVALLEE - PERSENOT

Numéro de dépôt :
1684652
Date de dépôt :
31/01/1989
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
31/01/1999
DOMAINE GRAND ROCHE de LAVALLEE - PERSENOT

Présentation de la marque DOMAINE GRAND ROCHE

Déposée le 31 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAVALLEE - PERSENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « DOMAINE GRAND ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAVALLEE - PERSENOT domicilié(e) 1 Rue de Gouaix, 89530 St Bris le VINEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAVALLEE ERICK - France.

La marque DOMAINE GRAND ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GRAND ROCHE est expirée depuis le 31 janvier 1999.


S.A.R.L. LAVALLEE - PERSENOT - 1 Rue de Gouaix, 89530 St Bris le VINEUX - France


LAVALLEE ERICK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Vin d'Appellation d'Origine Controlée