Déposée le 7 janvier 2014 par monsieur Laval Régis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Tant Que » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est monsieur Laval Régis domicilié(e) Lotissement Le Temps des Cerises, 26 Rue Jean-Baptiste Clément - 26120 - CHABEUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laval Régis domicilié(e) Lotissement Le Temps des Cerises, 26 Rue Jean-Baptiste Clément - 26120 - CHABEUIL - France.
La marque Tant Que a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tant Que est expirée depuis le 7 janvier 2024.
M. Laval Régis - Lotissement Le Temps des Cerises, 26 Rue Jean-Baptiste Clément - 26120 - CHABEUIL - France
M. Laval Régis - Lotissement Le Temps des Cerises, 26 Rue Jean-Baptiste Clément - 26120 - CHABEUIL - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; caisses enregistreuses ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Formation ; divertissement ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.
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