Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LAVAL ORTHOPEDIE GIBAUD
/
STABILART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABILART
LAVAL ORTHOPEDIE GIBAUD - EURL

Numéro de dépôt :
94545161
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2004

Présentation de la marque STABILART

Déposée le 16 novembre 1994 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LAVAL ORTHOPEDIE GIBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STABILART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LAVAL ORTHOPEDIE GIBAUD domicilié(e) 14 RUE ERNEST LAURAIN, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 447 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GIBAUD LAURENT - France.

La marque STABILART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABILART est expirée depuis le 16 novembre 2004.


LAVAL ORTHOPEDIE GIBAUD - EURL - 14 RUE ERNEST LAURAIN, 53000 LAVAL - France - SIREN 338447899


M. GIBAUD LAURENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Produit de contention articulaire à usage médical

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).