Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JIL AB
Monsieur LAUTREC Jean-Louis

Numéro de dépôt :
93486003
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2003

Présentation de la marque JIL AB

Déposée le 30 septembre 1993 par monsieur LAUTREC Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JIL AB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est monsieur LAUTREC Jean-Louis domicilié(e) ENCAUSSE LES THERMES, 31160 ASPET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAUTREC Jean-Louis - France.

La marque JIL AB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486003.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JIL AB est expirée depuis le 30 septembre 2003.


Monsieur LAUTREC Jean-Louis - ENCAUSSE LES THERMES, 31160 ASPET - France


Monsieur LAUTREC Jean-Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Produits et réactifs chimiques.Matériel pour Laboratoires humains, vétérinaires, universitaires, hospitaliers

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.