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Marques déposées par LAUTERBACH Jacques
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TERBA SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERBA SYSTEME
LAUTERBACH Jacques

Numéro de dépôt :
1022732
Date de dépôt :
05/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Dijon

Présentation de la marque TERBA SYSTEME

Déposée le 5 juillet 1977 par LAUTERBACH Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Dijon), la marque française « TERBA SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAUTERBACH Jacques, domicilié(e) Ruelle des Longénee SAINT APOLLINAIRE 21000 DIJON. - France.

La marque TERBA SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TERBA SYSTEME est expirée depuis le 5 juillet 1987.

LAUTERBACH Jacques a également déposé les autres marques suivantes : JL TERBASYSTEME


LAUTERBACH Jacques - Ruelle des Longénee SAINT APOLLINAIRE 21000 DIJON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007

Mâts et tubes métalliques ou en matière plastique pour étagères, rayonnages, panneaux, bacs, $hetalages.Etagéres, rayonnages, panneaux, étalages et autres meubles en métal et leurs éléments constitutifs en bois ou en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.