Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
rhone alpes ameublement
laury peillex john peillex
Numéro de dépôt :
3812578
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque rhone alpes ameublement
Déposée par voie électronique le 8 mars 2011 par laury peillex et john peillex
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « rhone alpes ameublement »
Les déposants sont laury peillex domicilié(e) 113 route de tamié - 73200 - gilly sur isere - France et john peillex domicilié(e) 1924 centrale - 01360 - balan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laury peillex domicilié(e) 113 route de tamié - 73200 - gilly sur isere - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
laury peillex - 113 route de tamié - 73200 - gilly sur isere - France
john peillex - 1924 centrale - 01360 - balan - France
laury peillex - 113 route de tamié - 73200 - gilly sur isere - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565881 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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