Marque expirée - Marque en non vigueur

JAPIE
Laurus Nederland B.V. société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
95590177
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2015

Présentation de la marque JAPIE

Déposée le 28 septembre 1995 par la société étrangère Laurus Nederland B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAPIE »

Le déposant est la société étrangère Laurus Nederland B.V domicilié(e) Parallelweg 64,5223 AL 'S-HERTOGENBOSCH,Pays-Bas (dossier no 2289124) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex (dossier no 2289124) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAPIE est expirée depuis le 28 septembre 2015.

Laurus Nederland B.V a également déposé les autres marques suivantes : EDA


Laurus Nederland B.V. société de droit néerlandais - Parallelweg 64,5223 AL 'S-HERTOGENBOSCH,Pays-Bas (dossier no 2289124) - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex (dossier no 2289124) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2005 n°2289124 - Publication au BOPI 2005-05-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 19 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°420864 - Publication au BOPI 2005-10-19

Inscription le 2 octobre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441304 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

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