Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL & SPA LA VILLA CAP FERRAT
laurore, sarl

Numéro de dépôt :
4224969
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2025
HOTEL & SPA LA VILLA CAP FERRAT de laurore

Présentation de la marque HOTEL & SPA LA VILLA CAP FERRAT

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) laurore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL & SPA LA VILLA CAP FERRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) laurore domicilié(e) 49 avenue denis semeria - 06230 - Saint Jean cap Ferrat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laurore, M. Denis Frachon domicilié(e) 49 avenue denis semeria - 06230 - Saint Jean cap Ferrat - France.

La marque HOTEL & SPA LA VILLA CAP FERRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL & SPA LA VILLA CAP FERRAT arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.


laurore, sarl - 49 avenue denis semeria - 06230 - Saint Jean cap Ferrat - France


laurore, M. Denis Frachon - 49 avenue denis semeria - 06230 - Saint Jean cap Ferrat - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

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