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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAUROM
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L'ESSILLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ESSILLE
LAUROM, SARL

Numéro de dépôt :
4246993
Date de dépôt :
06/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'ESSILLE de LAUROM

Présentation de la marque L'ESSILLE

Déposée par voie électronique le 6 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAUROM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ESSILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAUROM domicilié(e) HOTEL RESTAURANT L'ESSILLE, ROUTE DE CONDE - 16120 - BASSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 566 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent FERRON domicilié(e) Hôtel Restaurant L'ESSILLE, Route de Condé - 16120 - BASSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 31


LAUROM, SARL - HOTEL RESTAURANT L'ESSILLE, ROUTE DE CONDE - 16120 - BASSAC - France - SIREN 438566333


M. Laurent FERRON - Hôtel Restaurant L'ESSILLE, Route de Condé - 16120 - BASSAC - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689583 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.