Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ DOUCE RIL ”
Monsieur Laurent Yvon Clément Fernand VANNIER

Numéro de dépôt :
3325929
Date de dépôt :
25/11/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
25/11/2014
“ DOUCE RIL ” de Laurent Yvon Clément Fernand VANNIER

Présentation de la marque “ DOUCE RIL ”

Déposée le 25 novembre 2004 par monsieur Laurent Yvon Clément Fernand VANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « “ DOUCE RIL ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est monsieur Laurent Yvon Clément Fernand VANNIER domicilié(e) demeurant à SCEAUX SUR HUISNE (Sarthe), 1, avenue de Bretagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent VANNIER domicilié(e) 1, avenue de Bretagne,72160 SCEAUX SUR HUISNE - 72160 - France.

La marque “ DOUCE RIL ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ DOUCE RIL ” est expirée depuis le 25 novembre 2014.


Monsieur Laurent Yvon Clément Fernand VANNIER - demeurant à SCEAUX SUR HUISNE (Sarthe), 1, avenue de Bretagne - France


Monsieur Laurent VANNIER - 1, avenue de Bretagne,72160 SCEAUX SUR HUISNE - 72160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Charcuterie (rillettes).