Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'Arbre aux Abeilles Le Pont de Montvert 48220
LAURENT Yves
JEAN Chantal

Numéro de dépôt :
3476448
Date de dépôt :
19/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2027
L\'Arbre aux Abeilles Le Pont de Montvert 48220 de LAURENT Yves

Présentation de la marque L'Arbre aux Abeilles Le Pont de Montvert 48220

Déposée le 19 janvier 2007 par LAURENT Yves et JEAN Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Arbre aux Abeilles Le Pont de Montvert 48220 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-09 du 2 mars 2007.

Les déposants sont LAURENT Yves domicilié(e) 1 grand rue - 48220 - PONT DE MONTVERT - France et JEAN Chantal domicilié(e) 1 grand rue - 48220 - LE PONT DE MONTVERT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT Yves domicilié(e) 1 grand rue - 48220 - PONT DE MONTVERT - France.

La marque L'Arbre aux Abeilles Le Pont de Montvert 48220 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3476448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Arbre aux Abeilles Le Pont de Montvert 48220 arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.


LAURENT Yves - 1 grand rue - 48220 - PONT DE MONTVERT - France

JEAN Chantal - 1 grand rue - 48220 - LE PONT DE MONTVERT - France


M. LAURENT Yves - 1 grand rue - 48220 - PONT DE MONTVERT - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Inscription le 4 août 2008 - retrait partiel n°478522 - Publication au BOPI 2008-08-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Renouvellement sans limitation le 2 février 2017 n°2639381 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-02-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Classe 30 : Thé ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) à savoir exclusivement les solutions alcooliques à base de propolis hydromel, liqueurs contenant du miel, du pollen ou de la gelée royale

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.