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Marques déposées par la société LAURENT XAVIER NOTTE
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VARIETE RECHERCHE ART CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VARIETE RECHERCHE ART CREATION
LAURENT XAVIER NOTTE

Numéro de dépôt :
4017661
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2023
VARIETE RECHERCHE ART CREATION de LAURENT XAVIER NOTTE

Présentation de la marque VARIETE RECHERCHE ART CREATION

Déposée le 5 juillet 2013 par la société LAURENT XAVIER NOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VARIETE RECHERCHE ART CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la société LAURENT XAVIER NOTTE domicilié(e) Bâtiment, 3 rue de l'Arcade - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 265 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT XAVIER NOTTE, M. NOTTE Laurent domicilié(e) Bâtiment, 3 rue de l'Arcade, NOTTE - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France.

La marque VARIETE RECHERCHE ART CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VARIETE RECHERCHE ART CREATION est expirée depuis le 5 juillet 2023.


LAURENT XAVIER NOTTE - Bâtiment, 3 rue de l'Arcade - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France - SIREN 519265979


LAURENT XAVIER NOTTE, M. NOTTE Laurent - Bâtiment, 3 rue de l'Arcade, NOTTE - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Etude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art.