Marque enregistrée - Marque en vigueur

XCLUB
Monsieur Laurent Villa

Numéro de dépôt :
4519959
Date de dépôt :
29/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2029
XCLUB de Laurent Villa

Présentation de la marque XCLUB

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2019 par monsieur Laurent Villa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XCLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur Laurent Villa domicilié(e) 1 boulevard d'alsace - 06400 - Cannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent Villa domicilié(e) 1 boulevard d'alsace - 06400 - Cannes - France.

La marque XCLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XCLUB arrivera à expiration en date du 29 janvier 2029.

Laurent Villa a également déposé les autres marques suivantes : MANIAK! , daily PASTA & PIZZA , BB Beer Et Beef , DAILY TACOS , #ecodisruptif , Tribeca , TRIBECA BEER & BEEF , daily SUSHI , Tribeca EASY FOOD DIGITAL , Beer & Beef


Monsieur Laurent Villa - 1 boulevard d'alsace - 06400 - Cannes - France


Monsieur Laurent Villa - 1 boulevard d'alsace - 06400 - Cannes - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Logiciels; logiciels, fichiers et applications téléchargeables, non téléchargeables, interactifs et en réseau pour ordinateurs, ordinateurs portables multifonctions, organisateurs personnels électroniques, lecteurs électroniques, tablettes informatiques, lecteurs audio, téléphones mobiles; supports d'enregistrement magnétiques, cd audio; disques compacts, dvd et autres supports contenant des informations numériques, y compris des enregistrements; applications logicielles informatiques téléchargeables; jeux vidéo téléchargeables; bons ou coupons téléchargeables et électroniques; cartes de fidélité codées; logiciels interactifs et en réseau; animations et images mobiles numériques téléchargeables; images numériques téléchargeables; supports numériques et fichiers informatiques téléchargeables, à savoir messages textuels, vidéo, musicaux et multimédias; supports numériques éducatifs téléchargeables; publications électroniques, publications électroniques téléchargeables; menus téléchargeables; podcasts; logiciels téléchargeables pour modifier l'apparence et permettre la transmission d'images, contenu audiovisuel et vidéo; logiciels pour la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la transmission, le stockage et le partage de données et informations; logiciel destiné à être utilisé comme une interface de programmation d'application (api); logiciel sous forme d'interface de programmation d'applications (api) facilitant les services en ligne de réseautage social, de création d'applications de réseautage social et permettant la récupération, le téléchargement en amont, le téléchargement, l'accès à et la gestion de données; logiciels permettant le téléchargement vers le serveur, le téléchargement, l'accès, la publication, l'affichage, le repérage, le blogage, la diffusion, la liaison, le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus ou informations électroniques via des réseaux informatiques et de communications; cryptomonnaies, jetons de valeur numériques pour transactions commerciales, coupons numériques ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); Services de vente au détail et en gros d'aliments et boissons, y compris plats préparés; traitement administratif de bons de commande; services de fidélisation de la clientèle et de cartes de fidélité; services de courtiers et d'intermédiaires commerciaux pour la fourniture de produits, services, aliments, boissons; rencontres d'affaires; services de publicité et de promotion des ventes; services de fourniture de commandes (services de commande en ligne); recherche marketing en matière de consommation; étude de marché; fourniture d'avis générés par les consommateurs pour les recherches en marketing; gestion et suivi de paiements effectués par carte de crédit, carte de débit, carte cadeau, carte prépayée, carte de paiement différé, et autres formes de paiement à des fins commerciales; services commerciaux et services d'informations commerciales, fournis par le biais d'un système en ligne et de portails en ligne dans le domaine du commerce entre consommateurs et entreprises; gestion d'informations commerciales, à savoir compte rendu électronique d'informations commerciales, analyses commerciales, à savoir informations et analyses liées à la vente de produits et services de tiers, et liées à l'authentification, au traitement et à la gestion de paiements mobiles; préparation de rapports d'affaires; préparation de rapports commerciaux pour le compte de tiers liés à la vente de produits et services de tiers; gestion d'informations commerciales, à savoir compte rendu électronique d'analyses commerciales liées au traitement, à l'authentification et au suivi des paiements; traitement électronique des commandes pour le compte de tiers; facturation; services de cartes et programmes de fidélité; services de programmes de fidélité, d'incitation et de primes de fidélité et leur administration, organisation et gestion; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires; services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications; fourniture, organisation et administration d'un programme de fidélisation; fourniture, organisation et administration d'un programme de fidélisation pour la vente d'aliments et de boissons; fourniture, organisation et administration d'un programme de fidélisation proposant un abonnement mensuel à un service de livraison; fourniture, organisation et administration d'un programme de fidélisation proposant un programme de prix promotionnels; services d'incitation de la clientèle (incitation à la vente); services de programmes de bonifications pour clients; administration d'un programme commercial permettant aux participants d'obtenir des ristournes sur des services d'expédition, d'accéder rapidement à des ristournes et des offres de produits, d'accéder à des produits gratuits, d'accéder à des événements de promotion et de marketing; services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; fourniture de services d'information, de conseil et de consultation concernant les services précités. ; Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; audits d'entreprises [analyses commerciales]; traitement administratif de commandes d'achats; publicité par correspondance; services de conseil en gestion de l'entreprise; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; services de vente aux enchères; affichage; estimation en affaires commerciales; audits d'entreprises [analyses commerciales]; services d'expertise en productivité d'entreprise; informations d'affaires; fourniture de renseignements d'affaires; investigations pour affaires; services de conseils en matière d'organisation et de gestion commerciales; aide à la gestion d'activités commerciales; consultation en gestion commerciale; gérance administrative d'hôtels; administration des affaires d'artistes du spectacle; gestion d'affaires pour le compte de sportifs; services de conseils en organisation d'entreprise; recherches pour affaires; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; agences d'informations commerciales; services d'informations et de conseils commerciaux destinés aux consommateurs [centre d'informations pour les consommateurs]; aide à la gestion d'entreprises industrielles ou commerciales; compilation d'informations au sein de bases de données informatiques; compilation de statistiques; gestion de fichiers informatisée; analyse du prix de revient; recherches d'informations commerciale dans des fichiers informatiques pour des tiers; démonstration de produits; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; diffusion de matériel publicitaire; diffusion [distribution] d'échantillons; reproduction de documents; établissement de relevés de comptes; prévisions économiques; bureaux de placement; services d'agences d'import-export; facturation; mise en pages à buts publicitaires; services de marketing; étude de marché; étude de marché; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; services de coupures de presse; location de machines et équipements de bureau; publicité en ligne sur un réseau informatique; enquête d'opinion; services de foires à des fins commerciales ou publicitaires; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; services de sous-traitance [assistance commerciale]; préparation de feuilles de paye; consultation pour les questions de personnel; recrutement de personnel; services de photocopie; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de comparaison de prix; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; production de films publicitaires; conseil en gestion d'entreprise; sélection du personnel par procédés psychotechniques; services de relations publiques; publication de textes publicitaires; publicité; agences de publicité; courrier publicitaire; location de matériel publicitaire; publicité radiophonique; services de relogement pour entreprises; location d'espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; location de photocopieurs; location de distributeurs automatiques; vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales (services de –); promotion des ventes pour des tiers; services de secrétariat; décoration de vitrines; services de sténographie; recherche de parraineurs; systématisation des données dans des bases de données informatiques; établissement de déclarations fiscales; services de télémarketing; services de réponse téléphonique pour abonnés absents; publicité télévisée; transcription de communications [travaux de bureau]; services de dactylographie; mise à jour de documentation publicitaire; traitement de texte; rédaction de textes publicitaires; services informatisés de vente au détail en ligne dans le domaine des pharmacies et du commerce non spécialisé des produits suivants : couleurs, vernis, laques, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, produits pharmaceutiques et hygiéniques, désinfectants, fongicides, herbicides, outils et instruments à main, coutellerie, rasoirs, ordinateurs, dvd et autres supports d'enregistrement numériques vierges, dvd préenregistrés et autres supports numériques préenregistrés, logiciels, feux d'artifice, articles de joaillerie-bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, livres, produits de l'imprimerie, papeterie, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, matériaux d'emballage, cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, sacs de voyage, parapluies et parasols, cannes, meubles, miroirs, cadres, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériel de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence, pots et casseroles destinés à la cuisine, fils, tissus et produits textiles, jetés de lit, tapis de table, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, tentures murales, jeux et jouets, décorations pour arbres de noël, bonbons, lampes, ampoules d'éclairage, allumettes; traitement administratif de commandes d'achats; diffusion de matériel publicitaire; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs; démonstration de produits; diffusion de matériel publicitaire; présentation de produits dans des supports de communication pour la vente en gros; traitement administratif de commandes d'achats; publicité par correspondance; services de conseil en gestion de l'entreprise; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; affichage; estimation en affaires commerciales; audits d'entreprises [analyses commerciales]; services d'expertise en productivité d'entreprise; informations d'affaires; fourniture de renseignements d'affaires; investigations pour affaires; services de conseils en matière d'organisation et de gestion commerciales; aide à la gestion d'activités commerciales; consultation en gestion commerciale; administration des affaires d'artistes du spectacle; gestion d'affaires pour le compte de sportifs; services de conseils en organisation d'entreprise; recherches pour affaires; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; agences d'informations commerciales; points d'information commerciale aux consommateurs; aide à la gestion d'entreprises industrielles ou commerciales; compilation d'informations au sein de bases de données informatiques; compilation de statistiques; gestion de fichiers informatisée; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; diffusion [distribution] d'échantillons; reproduction de documents; établissement de relevés de comptes; facturation; mise en pages à buts publicitaires; services de marketing; étude de marché; étude de marché; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; services de coupures de presse (services de revue de presse) ; publicité en ligne sur un réseau informatique; enquête d'opinion; services de foires à des fins commerciales ou publicitaires; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; services de sous-traitance [assistance commerciale]; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; conseil en gestion d'entreprise; services de relations publiques; publication de textes publicitaires; publicité; location de matériel publicitaire; publicité radiophonique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales (services de –); promotion des ventes pour des tiers; recherche de parraineurs; services de télémarketing; publicité télévisée; mise à jour de documentation publicitaire; rédaction de textes publicitaires; services de vente au détail et en ligne des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, toile abrasive, produits (non médicinaux) pour les cheveux et pour le soin de la peau, produits de toilette (non médicinaux) pour bébés et nourrissons, crèmes non médicinales pour la prévention et le traitement de l'érythème fessier, gelée de pétrole (à usage cosmétique), lingettes et serviettes préimprégnées de lotions nettoyantes et/ou cosmétiques, lingettes et serviettes préimprégnées pour le traitement et la prévention de l'érythème fessier, lingettes et serviettes préimprégnées à des fins hygiénique (à usage personnel), lingettes et serviettes hygiéniques à des fins de nettoyage (pour le ménage), crèmes pour la peau, baumes pour la peau, lotions pour le corps, huiles pour le corps, beurres pour le corps, lotion pour bébés, huile pour bébés, crèmes et baumes pour mamelons, lotions, crèmes et gels pour le traitement des vergetures, gels hydratants, savons, pains de savon, savons liquides, shampooing, après-shampooing, produits deux en un pour le bain et les cheveux, gels et mousses pour le bain et la douche, poudre de talc, talc liquide, huile de massage pour bébés, protection solaire, huiles, lotions, crèmes et gels de protection solaire, huiles, lotions, crèmes et gels après-soleil, dentifrice, bain de bouche, produits cosmétiques, baumes à lèvres, cotons-tiges, ouate, savons médicinaux, shampooing médicinal, après-shampooing médicinal, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques à usage médical, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments diététiques pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits d'hygiène féminine, protège-slips, serviettes hygiéniques, tampons, serviettes de maternité, culottes d'hygiène féminine, culottes hygiéniques, compresses pour l'incontinence, culottes pour l'incontinence, langes, langes jetables, langes jetables en cellulose, langes jetables en papier, langes pour personnes incontinentes, ouate à usage pharmaceutique, ouate sous la forme de tampons à usage médical, serviettes imprégnées de lotions médicinales ou désinfectantes, lingettes imprégnées d'une lotion antiseptique, lingettes médicinales imprégnées, gelée de pétrole (à usage médical), crèmes pour le soin de la peau à usage médical, crèmes médicinales, crèmes (médicinales) pour bébés, crèmes médicinales pour la peau, crème (médicinale) de change, lingettes assainissantes, lingettes humides imprégnées d'une lotion pharmaceutique, lingettes antiseptiques, lingettes pour bébés, baumes médicinaux, gel de dentition, crèmes médicinales pour mamelons, outils et instruments à main (actionnés manuellement), coutellerie, armes blanches, rasoirs, coupe-ongles, coutellerie pour bébés, enfants et nourrissons, fourchettes, couteaux, cuillers, étuis pour couverts, vaisselle (couverts) jetable en matières plastiques, cuiller à embout souple pour bébés, nourrissons et enfants, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, dvd et autres supports d'enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs, logiciels, supports enregistrés y compris logiciels, logiciels éducatifs, programmes éducatifs, films, films contenant du matériel éducatif enregistré, dvd, cédéroms, logiciels éducatifs pour enfants, publications téléchargeables, publications électroniques téléchargeables, appareils pour la surveillance des bébés, thermomètres, bouchons de sécurité, étuis de sécurité pour équipements et appareils électriques, alarmes de sécurité, barrières de sécurité pour enfants, lunettes, lunettes de protection, visières et chapeaux, lunettes solaires, accessoires de flottaison, brassards gonflables, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, yeux et dents, articles orthopédiques, matériel de suture, biberons, tétines pour biberons, tétines pour bébés, nourrissons et enfants, tétines réutilisables et jetables pour biberons et tasses pour bébés, nourrissons et enfants, cuillers pour l'administration de médicaments, couveuses pour bébés, gants à usage médical, ceintures de grossesse, appareils médicaux pour l'exercice physique, alèses d'incontinence pour bébés, nourrissons, enfants et adultes, tapis d'accouchement, sacs et enveloppes en matières plastiques et/ou en papier pour l'évacuation des déchets d'hôpital, sacs jetables et leurs précurseurs pour les déchets d'hôpital, éponges chirurgicales et médicales, thermomètres médicaux (électriques, et/ou non électriques, et/ou numériques), anneaux de dentition, dispositifs pour la dentition et hochets de dentition, tétines, sucettes pour bébés, appareils d'allaitement destinés à l'allaitement naturel, capuchons pour seins, protections pour seins, téterelles, protège-mamelons, seringues pour médicaments, distributeurs de médicaments, et aspirateurs nasaux, appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, dispositifs, appareils et équipements pour la production de vapeur, cuisinières et appareils de cuisson, poêles, protections pour cuisinières, appareils et machines d'ionisation, d'épuration et de désodorisation, vaporisateurs, distributeurs de désinfectants et distributeurs à usage hygiénique, chauffe-biberons et plaques chauffantes, dispositifs pour réchauffer les aliments pour bébés, capteurs solaires et dispositifs thermoélectriques de chauffage et de refroidissement, bouillottes, chancelières, appareils, dispositifs et installations de refroidissement, appareils et dispositifs pour le refroidissement de boissons et de liquides, baignoires, douchières, accessoires de bain, lunettes de toilettes et installations sanitaires portables, appareils et installations sanitaires, adaptateurs pour lunettes de toilettes et adaptateurs de lunettes de toilettes pour enfants, stérilisateur et appareils et équipements de stérilisation, stérilisateurs de biberons, pochettes de stérilisation jetables, bouilloires électriques, dispositifs de stérilisation à la vapeur, dispositifs de stérilisation par rayons ultraviolets, dispositifs de voyage pour la stérilisation de biberons et de matériel pour l'alimentation des bébés, stérilisateurs d'eau, installations pour l'épuration de l'eau, appareils désinfectants, lumières pour bébés, nourrissons et enfants, sièges de voitures, poussettes, landaus, chariots à roulettes, dispositifs de transport et buggies, trotteurs pour bébés, voitures d'enfant équipées de couffins, capotes imperméables pour poussettes, landaus, dispositifs de transport et buggies, harnais pour landaus, harnais pour poussettes, tricycles, bicyclettes, rehausseurs de sièges, appareils de sécurité pour enfants dans les véhicules, papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exclusion des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, produits en papier à usage domestique et sanitaire, tels que serviettes de cuisine et de bain, rouleaux de papier essuie-tout, serviettes, mouchoirs, papier hygiénique, lingettes en papier, serviettes en papier, produits de l'imprimerie, y compris publications imprimées, magazines, brochures, feuillets, coupons et bons, cartes postales, papeterie, langes jetables en papier et/ou cellulose, livres pour bébés, nourrissons et enfants, guides imprimés, guides imprimés liés aux compétences parentales et aux nouveau-nés, paquets contenant des produits de l'imprimerie fournissant des conseils liés aux nouveau-nés et aux compétences parentales, feuillets, feuillets fournissant des conseils liés aux nouveau-nés et aux compétences parentales, livres d'activités, livres de coloriage, livres pour bébés, nourrissons et enfants, albums de vignettes autocollantes, autocollants, albums pour photographies, calendriers, agendas, agendas liés aux progrès des bébés, planificateurs (imprimés) liés aux bébés et aux nourrissons, agendas de naissance (produits de l'imprimerie), planificateurs de naissance (produits de l'imprimerie), sacs en imitations du cuir, sacs pour langes et sacs à langer, harnais pour bébés, porte-bébés, porte-bébés à porter sur le corps, dispositifs pour porter les nourrissons sur le corps, chaises, tables, tapis de jeux pour parcs de nourrissons, coffres à jouets, mobiles décoratifs, oreillers, bureaux, meubles pour la chambre à coucher, anneaux porte-clés non métalliques, miroirs portables, carillons à vent, chaises hautes, chaises hautes pour bébés, berceaux pour bébés, berceaux pour enfants, berceaux à bascule, lits d'enfant, lits pour enfants et nourrissons, petits lits, lits d'enfant pour crèches, lits d'enfant de sécurité, petits lits de voyage, literie pour lits d'enfant (autre que linge de lit), sacs de couchage, sacs de couchage pour bébés, barrières de sécurité extensibles pour ouvertures de portes, barrières de sécurité extensibles pour escaliers, oreillers de soutien destinés aux sièges de sécurité pour bébés dans les voitures, tapis à langer pour bébés, brosses et peignes, tasses, bols, assiettes, services à thé, boîtes à casse-croûte, tasses en matières plastiques, bols en matières plastiques, assiettes en matières plastiques, gobelets, systèmes d'aspiration, en-cas sous la forme de coupelles, en-cas sous la forme de pots, pots d'aliments, coquetiers, récipients isothermes pour aliments, flacons isothermes, récipients isothermes pour boissons, bassines (cuvettes), plats pour la cuisson au four à micro-ondes, baignoires pour bébés, baignoires portables pour bébés et nourrissons, mélangeurs (non électriques) pour la préparation d'aliments, sièges de baignoire pour bébés, petits pots et petits pots d'apprentissage de la propreté (toilettes), dispositifs d'apprentissage de la propreté (toilettes), goupillons pour nettoyer les biberons, gants de nettoyage en matières textiles, brosses à dents, supports pour brosses à dents, brosses à cheveux, brosses à ongles, sacs à linge, matières textiles pour la confection de vêtements, couettes, nappes, jetés de lit, housses de couette, housses d'oreiller, linge de bain, baldaquins, rideaux, couvertures, couvertures de lit en coton, couvertures de lit en laine, couvertures de lit en fibres synthétiques, couvertures pour bébés, couvertures pour lits d'enfants, plaids, couvertures pour enfants, couvertures de voyage, couvertures-serviettes, serviettes à capuche, serviettes à capuche pour bébés, gants de toilette, serviettes pour enfants, sacs de couchage, sacs de couchage pour bébés, vêtements, chaussures, chapellerie, grenouillères pour bébés, bavoirs en tissu, robes de chambre, vêtements taille unique, vêtements de nuit, combinaisons, barboteuses, combinaisons molletonnées, mitaines pour bébés, mitaines pour nourrissons, chapeaux pour bébés, chapeaux pour nourrissons, bottillons, couvre-oreilles, chaussettes, tapis de jeux, tapis d'exercices, tapis de yoga, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, jouets pour enfants, animaux rembourrés (jouets), jouets souples, ballons, faïence de cuisson et articles de cuisson (jouets), jouets de bain, poufs poires, boules à neige, boîtes à musique (jouets), poupées, poupées en porcelaine, poupées souples, poupées en papier, marionnettes, figurines à collectionner (jouets), maisons de poupées, meubles de poupées, accessoires de poupées, vêtements de poupées, poupées de jeu, jouets éducatifs, pièces et accessoires de tous les produits précités; rassemblement, pour le compte de tiers (à l'exception du transport), d'une variété de vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, articles de joaillerie-bijouterie, produits d'horlogerie, produits chronométriques, produits en papier, produits de l'imprimerie, articles en cuir, bagages, sacs, articles de voyage, produits pour porter et transporter les bébés, les nourrissons et les enfants, meubles, ameublement, matières textiles, tapis, carpettes, nattes, jeux, jouets, articles de sport, aliments et boissons, malt, orge, haricots, frais, betterave, baies, fruits frais, boissons pour animaux de compagnie, aliments pour les oiseaux, son, farine de son pour la consommation animale, produits de l'élevage, bulbes, buissons, graines céréalières, non transformées, marrons, frais, racines de chicorée, chicorée [salade], arbres de noël, agrumes, fèves de cacao, à l'état brut, coque de noix de coco, noix de coco, concombres, frais, biscuits pour chiens, fleurs, naturelles, fruits, frais, herbes potagères, fraîches, graines [céréales], raisins, frais, poireaux, frais, citrons, frais, lentilles, fraîches, laitue, fraîche, maïs, malt pour la brasserie et la distillation, champignons, frais, avoine, tourteau, olives, fraîches, oignons, légumes frais, oranges, semences végétales, plantes, plantes, séchées, pour la décoration, pommes de terre, fraîches, volaille, vivante, rhubarbe, riz, non transformé, plants, sésame, épinards, frais, canne à sucre, froment, germe de blé pour la consommation animale, couronnes de fleurs naturelles, aliments pour les animaux, litière pour animaux, aliments pour animaux de compagnie, friandises comestibles à mâcher pour les animaux, os de seiche, noix fraîches, boissons non alcooliques, eau gazeuse, ale, bière de fermentation basse, porter, panaché, stout, bières enrichies en vitamines, kwas, bière à faible teneur en alcool, cidres non alcooliques, vins non alcooliques, apéritifs non alcooliques, boissons contenant des vitamines, boissons contenant des minéraux ajoutés, boissons contenant des oligo-éléments ajoutés, boissons enrichies en minéraux ajoutés, boissons enrichies en oligo-éléments ajoutés, boissons enrichies en vitamines ajoutées, boissons à base de lactosérum, cocktails non alcooliques, boissons énergétiques, boissons énergétiques contenant de la caféine, boissons gazeuses aromatisées, jus de fruits, boissons à base de guarana, boissons à base de miel, boissons isotoniques, boissons hypertoniques et hypotoniques (utilisées par et/ou nécessaires aux sportifs), boissons pour sportifs, boissons non alcooliques sans malt, lait non à base de produits laitiers, eaux de table, jus de tomate [boisson], jus de légumes, eaux, tablettes effervescentes (sorbets) et poudres effervescentes pour boissons, boissons frappées (boissons non alcooliques à base de fruits), moût de malt, bière de malt, boissons alcooliques, boissons alcooliques contenant des fruits, essences alcooliques, extraits alcooliques, anis [liqueur], anisette [liqueur], apéritifs, arak, amers, eau-de-vie, cachaça, calvados, liqueurs à la crème, cidre, cocktails, curaçao, digestifs [liqueurs et spiritueux], boissons distillées, extraits de fruits, alcooliques, genièvre, grappa, hydromel, kirsch, liqueurs, nira [boisson alcoolique à base de canne à sucre], liqueurs de menthe, poiré, piquette, boissons alcooliques prémélangées, autres que celles à base de bière, alcool de riz, rhum, saké, spiritueux [boissons], tequila, vodka, whisky, vin, boissons alcooliques énergétiques, punchs alcooliques, blends (assemblages de whiskies), bourbon (whisky), calvados, boisson alcoolique gazeuse, boissons distillées et spiritueux, spiritueux aromatisés, grappa, liqueurs à la crème, boissons à faible teneur en alcool, vin à faible teneur en alcool, whisky de malt, vins chauds, porto, vins de porto, punch au rhum, sangria, schnaps, xérès, vins effervescents, tequila, vermouth, articles de santé et de beauté, produits de toilette, cosmétiques, articles pour bébés, appareils et instruments pour l'alimentation des bébés, appareils et instruments de maternité, produits d'hygiène féminine, articles de nettoyage, articles de lessive, produits pharmaceutiques, quincaillerie et produits métalliques, machines et équipements à usage domestique, appareils de nettoyage, appareils et instruments d'éclairage, appareils et instruments de chauffage, appareils et instruments de cuisson, appareils et instruments de réfrigération, articles de cuisine, outils à main, coutellerie, équipements photographiques, équipements domestiques électriques et électroniques y compris produits blancs, articles ménagers, récipients et ustensiles pour le ménage, articles de cuisine, équipements de bricolage, équipements de jardinage, afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un supermarché ou un hypermarché ou un minimarché ou à partir d'un catalogue de vente par correspondance d'articles du commerce non spécialisé, ou par le biais des télécommunications ou d'un site internet en ligne de commerce non spécialisé; fourniture d'informations aux clients et de conseils ou d'assistance liés à la sélection des produits précités, services publicitaires et promotionnels, diffusion de contenu publicitaire et promotionnel, services de publipostage, services d'étude de marché et de marketing, distribution d'échantillons, décoration de vitrines, comptabilité, administration commerciale de la concession de licences des produits et services de tiers, informations commerciales et conseils aux consommateurs (point conseil pour les consommateurs), services de placement; services de réponse téléphonique pour abonnés absents; services de comparaison de prix; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; location d'espaces publicitaires; gestion commerciale d'un magasin de vente au détail en ligne; analyse du prix de revient; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; programmes de stimulation des ventes; administration et supervision (gestion) en ligne d'un programme de ristournes, offres spéciales et chèques-cadeaux; exploitation de programmes de primes et de fidélisation; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation et de primes par le biais de l'internet et de dispositifs mobiles; services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; services de transport; services de livraison, de ramassage, de transport, de transit et de messagerie; services de livraison, de ramassage, de transport, de transit et de messagerie d'aliments et de boissons; services de livraison, de ramassage, de transport, de transit et de messagerie liés à des produits, paquets, cadeaux, colis, documents, courrier, correspondance, matériel publicitaire; fourniture d'accès à un site en ligne et d'un logiciel proposant des informations dans le domaine du transport, de l'expédition, de la livraison et du stockage; services d'emballage d'articles pour le transport/transport; emballage de marchandises pour le compte de tiers ; location de conteneurs d'entreposage et d'entrepôts; services d'entreposage réfrigéré; fourniture d'accès à un site en ligne et d'un logiciel proposant des informations dans le domaine du transport; programmes de livraison et de messagerie [courrier ou marchandises] pour membres; services de livraison, de transport, de messagerie [courrier ou marchandises] et de stockage pour membres privés; fourniture de services d'information, de conseil et de consultation concernant les services précités. ; Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; fourniture de services en ligne afin de permettre aux clients de choisir un moment de livraison pour des produits achetés sur l'internet, via un réseau mondial de communications à savoir services de livraison; services de collecte de marchandises ; transport de marchandises; services de distribution de marchandises; emballage et entreposage de marchandises; services d'information en matière de prix, d'horaires et de moyens de transport; services d'informations, de conseils et d'assistance liés aux services précités y compris fourniture de ces services en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'internet; service de livraison à domicile; organisation de la livraison de marchandises, cadeaux, aliments, boissons, produits d'épicerie, vins; services de livraison; livraison express de marchandises; livraison de marchandises; transport et livraison de marchandises; informations, conseils et assistance dans tous les domaines précités ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques; Services de restauration (alimentation); services de restaurants, cafés et bars; services de traiteurs; service de restauration (alimentation); restauration repas; services de préparation de nourriture et de boissons; services de restauration rapide; services d'accueil en entreprise liés à la restauration (alimentation) (gestion des entrées et des sorties); fourniture bénévole et caritative d'aliments et de boissons; services de restauration (alimentation) par le biais de moyens de transport mobiles, de camionnettes mobiles, de camions mobiles et de véhicules mobiles; services de restauration fournis par des camions de cuisine de rue; services de chef de cuisine personnel; services de restaurants, cafés, restauration rapide et bars pour membres; services de fourniture d'aliments et de boissons pour membres; services de clubs de boissons et de dîners pour membres privés (services de restauration et de de bar) ; services de restauration [alimentation] et de bars proposés dans des clubs; fourniture de services d'informations, de conseils et d'assistance liés aux services précités. ; Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; offre d'aliments et de boissons à emporter; planification d'aliments et de menus (services de restauration) ; services de préparation d'aliments; services de bars; cantines; restauration; services de préparation d'aliments; services d'assistance et de conseil dans les domaines précités; restaurants libres-services; cafétérias; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars].