Marque expirée - Marque en non vigueur

CFM 66 – Centre de Formation des Mécaniciens licence 66
Laurent VALLIER

Numéro de dépôt :
3670962
Date de dépôt :
17/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/08/2019
CFM 66 – Centre de Formation des Mécaniciens licence 66 de Laurent VALLIER

Présentation de la marque CFM 66 – Centre de Formation des Mécaniciens licence 66

Déposée le 17 août 2009 par Laurent VALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CFM 66 – Centre de Formation des Mécaniciens licence 66 »

Le déposant est Laurent VALLIER domicilié(e) 740 Chemin de Couloume - 31600 - SEYSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent VALLIER domicilié(e) 740 Chemin de Couloume - 31600 - SEYSSES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFM 66 – Centre de Formation des Mécaniciens licence 66 est expirée depuis le 17 août 2019.


Laurent VALLIER - 740 Chemin de Couloume - 31600 - SEYSSES - France


Laurent VALLIER - 740 Chemin de Couloume - 31600 - SEYSSES - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.