Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par monsieur Laurent VALLERY-MASSON et monsieur Bernard HONNORAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Motors Cup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Les déposants sont monsieur Laurent VALLERY-MASSON domicilié(e) 31 Rue de Billancourt - 92100 - Boulogne - France et monsieur Bernard HONNORAT domicilié(e) 10 Rue Pelouze - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent VALLERY-MASSON domicilié(e) 31 Rue de Billancourt - 92100 - Boulogne - France.
La marque Motors Cup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Laurent VALLERY-MASSON - 31 Rue de Billancourt - 92100 - Boulogne - France
M. Bernard HONNORAT - 10 Rue Pelouze - 75008 - PARIS - France
M. Laurent VALLERY-MASSON - 31 Rue de Billancourt - 92100 - Boulogne - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
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