M. Laurent Tomasel, Agissant pour le compte de la société "Elame-Mode" en cours de formation Mme. Estelle Tomasel, Agissant pour le compte de la société "Elame-Mode" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4138477
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2024
Présentation de la marque Elame-Mode
Déposée par voie électronique le 2 décembre 2014 par monsieur Laurent Tomasel et madame Estelle Tomasel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Elame-Mode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Les déposants sont monsieur Laurent Tomasel domicilié(e) 24 Route d'etampes - 91410 - La forêt le roi - France et madame Estelle Tomasel domicilié(e) 24 Route d'etampes - 91410 - La forêt le roi - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Estelle Tomasel domicilié(e) 24 Route d'etampes - 91410 - La forêt le roi - France.
La marque Elame-Mode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elame-Mode arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.
M. Laurent Tomasel, Agissant pour le compte de la société "Elame-Mode" en cours de formation - 24 Route d'etampes - 91410 - La forêt le roi - France
Mme. Estelle Tomasel, Agissant pour le compte de la société "Elame-Mode" en cours de formation - 24 Route d'etampes - 91410 - La forêt le roi - France
Mme. Estelle Tomasel - 24 Route d'etampes - 91410 - La forêt le roi - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.
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