Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LE CLOS DES BONNETS
Mme LAURENT SYLVIE

Numéro de dépôt :
4151477
Date de dépôt :
26/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2025
CHATEAU LE CLOS DES BONNETS de LAURENT SYLVIE

Présentation de la marque CHATEAU LE CLOS DES BONNETS

Déposée le 26 janvier 2015 par madame LAURENT SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LE CLOS DES BONNETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est madame LAURENT SYLVIE domicilié(e) 135 CHEMIN DE ROMEFORT - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LAURENT SYLVIE domicilié(e) 135 CHEMIN DE ROMEFORT - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.

La marque CHATEAU LE CLOS DES BONNETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CLOS DES BONNETS arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.


Mme LAURENT SYLVIE - 135 CHEMIN DE ROMEFORT - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France


Mme LAURENT SYLVIE - 135 CHEMIN DE ROMEFORT - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Vins d'appellation d'origine protegee ; vins a indication geographique protegee.