CHATEAU LE CLOS DES BONNETS
Présentation de la marque CHATEAU LE CLOS DES BONNETS
Déposée le 26 janvier 2015 par madame LAURENT SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LE CLOS DES BONNETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LE CLOS DES BONNETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CLOS DES BONNETS arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23