Marque expirée - Marque en non vigueur

Organicorsica
laurent steeg

Numéro de dépôt :
3659187
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
Organicorsica de laurent steeg

Présentation de la marque Organicorsica

Déposée le 22 juin 2009 par laurent steeg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Organicorsica »

Le déposant est laurent steeg domicilié(e) 2 rue de l'amiral de Coligny - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laurent steeg domicilié(e) 2 rue de l'amiral de Coligny - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Organicorsica est expirée depuis le 22 juin 2019.


laurent steeg - 2 rue de l'amiral de Coligny - 75001 - PARIS - France


laurent steeg - 2 rue de l'amiral de Coligny - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des clémentines) ; clémentines conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Clémentine de Corse ” ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) ; huiles comestibles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Huile d'olive de Corse ou huile d'olive de Corse – Oliu di Corsica ” ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Brocciu Corse ou brocciu ” ; boissons lactées où le lait prédomine. ».

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine conforme au cahier des charges de la demande de l'appellation d'origine protégée “ Farine de châtaigne corse – Farina castagnina corsa ”, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Miel de Corse – Mele di Corsica ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ».

Produits agricoles (à l'exception des clémentines), horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, ; clémentines bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Clémentine de Corse ”, légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes (à l'exception des clémentines), bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages ».

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlées « Muscat du Cap Corse », « Vin de Corse.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; salons de beauté ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.