Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP D'ARSENE
M. Laurent Soulet

Numéro de dépôt :
4032085
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2023
CAP D\'ARSENE de Laurent Soulet

Présentation de la marque CAP D'ARSENE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par monsieur Laurent Soulet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP D'ARSENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Laurent Soulet domicilié(e) 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent Soulet domicilié(e) 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France.

La marque CAP D'ARSENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP D'ARSENE est expirée depuis le 13 septembre 2023.

Laurent Soulet a également déposé les autres marques suivantes : PRESQU'ILE


M. Laurent Soulet - 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France


M. Laurent Soulet - 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; filets à provisions ;

Coussins ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.