Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BATIFIX
Laurent SIBUT
Numéro de dépôt :
98721652
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque BATIFIX
Déposée le 3 mars 1998 par Laurent SIBUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BATIFIX »
Le déposant est Laurent SIBUT, domicilié(e) 230 avenue de la République, 01630 Saint Genis-Pouilly - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent SIBUT - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laurent SIBUT - 230 avenue de la République, 01630 Saint Genis-Pouilly - France
Laurent SIBUT - France
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-41
Inscription le 10 septembre 1998 - Retrait partiel n°261709 - Publication au BOPI 1998-09-10
Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet total n°339579 - Publication au BOPI 2002-01-22
Inscription le 10 septembre 1998 - Retrait partiel n°261738 - Publication au BOPI 1998-09-10
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques ; attaches de câbles ou de tubes métalliques ; boulons métalliques ; écrous métalliques ; clefs ; rivets métalliques ; chevilles métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; mèches ; forêts. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en matière plastique ; boulons non métalliques ; caisses non métalliques ; chevilles non métalliques ; vis non métalliques ; rivets non métalliques ; écrous non métalliques ; boulons non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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