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Marques déposées par monsieur Laurent SENS
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TOP ECUSSONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP ECUSSONS
M. Laurent SENS, Agissant pour le compte de la société "TOP Ecussons" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3967806
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2022
TOP ECUSSONS de Laurent SENS

Présentation de la marque TOP ECUSSONS

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2012 par monsieur Laurent SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOP ECUSSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Laurent SENS domicilié(e) 661 avenue Trémercier - 74490 - Saint Jeoire en Faucigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent SENS domicilié(e) 661 avenue Trémercier - 74490 - Saint Jeoire en Faucigny - France.

La marque TOP ECUSSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP ECUSSONS est expirée depuis le 11 décembre 2022.


M. Laurent SENS, Agissant pour le compte de la société "TOP Ecussons" en cours de formation - 661 avenue Trémercier - 74490 - Saint Jeoire en Faucigny - France


M. Laurent SENS - 661 avenue Trémercier - 74490 - Saint Jeoire en Faucigny - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Tissus ; tissus à usage textile ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de mercerie (à l'exception des fils).