Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT CAILLEAU Appellation Canon Fronsac Contrôlée
Monsieur Laurent SEGUIN, "Cailleau", 33126 FRONSAC.

Numéro de dépôt :
1190892
Date de dépôt :
10/12/1981
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU HAUT CAILLEAU Appellation Canon Fronsac Contrôlée

Déposée le 10 décembre 1981 par monsieur Laurent SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT CAILLEAU Appellation Canon Fronsac Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Laurent SEGUIN - France.

La marque CHATEAU HAUT CAILLEAU Appellation Canon Fronsac Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU HAUT CAILLEAU Appellation Canon Fronsac Contrôlée est expirée depuis le 10 décembre 1991.


Monsieur Laurent SEGUIN, "Cailleau", 33126 FRONSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Vin.