Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par Laurent RISCALA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QualiModul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est Laurent RISCALA domicilié(e) 84 rue des plantes - 91230 - MONTGERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent RISCALA domicilié(e) 84 rue des plantes - 91230 - MONTGERON - France.
La marque QualiModul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QualiModul est expirée depuis le 5 novembre 2020.
Laurent RISCALA a également déposé les autres marques suivantes : enveloppicien , ECOXIA
Laurent RISCALA - 84 rue des plantes - 91230 - MONTGERON - France
Laurent RISCALA - 84 rue des plantes - 91230 - MONTGERON - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Inscription le 10 juillet 2012 - Concession de licence n°578981 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-10
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
Publicité ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture.
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