Déposée le 17 mai 2004 par monsieur LAURENT RIEUSSEC et monsieur ANTHONY KUNSTLINGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 25 juin 2004.
Les déposants sont monsieur LAURENT RIEUSSEC domicilié(e) 10 RUE ANTOINE ROUCHER,75016 PARIS - 75016 - France et monsieur ANTHONY KUNSTLINGER domicilié(e) 121 RUE DE LA FAISANDERIE,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT RIEUSSEC domicilié(e) 10, RUE ANTOINE ROUCHER,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 17 mai 2014.
M. LAURENT RIEUSSEC - 10 RUE ANTOINE ROUCHER,75016 PARIS - 75016 - France
M. ANTHONY KUNSTLINGER - 121 RUE DE LA FAISANDERIE,75016 PARIS - 75016 - France
M. LAURENT RIEUSSEC - 10, RUE ANTOINE ROUCHER,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Supports d'enregistrements audio et/ou vidéo ; disques phonographiques ; disques compacts ; bandes, cassettes et cartouches audio ; bandes, disques et films magnétiques utilisés comme supports d'enregistrements audio ou vidéo ; disques optiques numériques contenant des enregistrements audio ou vidéo ; films (pellicules) impressionnés ; films fixes (pellicules) impressionnés ; jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Services de divertissement fournis par un artiste exécutant ; spectacles musicaux ; services d'enregistrement audio (studio d'enregistrement) et de spectacle vidéo (filmage) ; concerts, représentations musicales ; divertissements réalisés par des productions théâtrales et des cabarets ; réalisation (montage) d'enregistrements vidéo et/ou audio ; présentation, production et réalisation de spectacles, de représentation musicales, de concerts et de programmes vidéo, radiophoniques et télévisuels ; prestations de studios d'enregistrement, de cinéma, d'enregistrement vidéo et de télévision. Services d'enregistrement audio (studio d'enregistrement), cinématographique (filmage), vidéo (filmage) et télévisuel (studio d'enregistrement) ; édition ; édition de musique ; services de production de phonogrammes, de films et de vidéos. Vêtements, tee-shirts, sweat-shirts, vestes ; chapellerie, casquettes. Ces services sont rendus par un groupe de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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