Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par monsieur Laurent REMOND et monsieur David BORREANI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOREA DU BON & DU BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Les déposants sont monsieur Laurent REMOND domicilié(e) 495 Boulevard de lery - 83140 - Six fours les plages - France et monsieur David BORREANI domicilié(e) 495 Boulevard de lery - 83140 - Six fours les plages - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent REMOND, BOREA domicilié(e) 495 Boulevard de lery - 83140 - Six fours les plages - France.
La marque BOREA DU BON & DU BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOREA DU BON & DU BIEN arrivera à expiration en date du 2 février 2025.
M. Laurent REMOND, BOREA - 495 Boulevard de lery - 83140 - Six fours les plages - France
M. David BORREANI, BOREA - 495 Boulevard de lery - 83140 - Six fours les plages - France
M. Laurent REMOND, BOREA - 495 Boulevard de lery - 83140 - Six fours les plages - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 23 février 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663172 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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