Déposée le 7 juillet 2010 par Laurent REHAULT et Olivier REMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETMD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Les déposants sont Laurent REHAULT domicilié(e) 69 rue Charles de Gaulle - 91070 - BONDOUFLE - France et Olivier REMY domicilié(e) 25 Hameau de la Goelette - 91650 - BREUILLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent COURTECUISSE domicilié(e) 38 rue de Liège - 75008 - PARIS - France.
La marque ETMD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETMD est expirée depuis le 7 juillet 2020.
Laurent REHAULT - 69 rue Charles de Gaulle - 91070 - BONDOUFLE - France
Olivier REMY - 25 Hameau de la Goelette - 91650 - BREUILLET - France
Laurent COURTECUISSE - 38 rue de Liège - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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