Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Bouffon du Roy
Numéro de dépôt :
3486136
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
GTC TOURS
Date d'expiration :
28/02/2017
Présentation de la marque Le Bouffon du Roy
Déposée le 28 février 2007 par monsieur Laurent QUERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC TOURS), la marque française « Le Bouffon du Roy »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bouffon du Roy est expirée depuis le 28 février 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15